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SA PERENNITÉ
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LA GARANTIE DU RESULTAT D'EXPLOITATION ET DE L'EQUILIBRE DU CAPITAL ENTRE ASSOCIES
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Maintien de l'outil de production
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Etre indemnisé en cas de destruction ou détérioration :
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Du matériel informatique et des fichiers;
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De matériels sophistiqués, de marchandises...
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Des garanties sur mesure tenant compte des spécificités de l'entreprise.
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Perte d'exploitation
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Permettre à l'entreprise de faire face aux conséquences financière de l'interruption de son activité après un incendie, un dégât des eaux, un bris de machine,une catastrophe naturelle.
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Une indemnisation pour :
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Payer les charges fixes de l'entreprise;
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Maintenir le résultat courant avant impôt;
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Limiter la baisse du chiffre d'affaires par la mise en œuvre de moyens d'exploitation provisoires.
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Garantie " homme clé "
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Permettre à l'entreprise de faire face aux conséquences financières de l'indisponibilité temporaire (ou de la disparition) d'un dirigeant, d'un associé ou d'un collaborateur clé.
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Un apport de capitaux suffisant pour :
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Couvrir les frais de remplacement et de formation d'un nouveau collaborateur;
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Compenser une perte de marge brute.
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Emprunts et leasing
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A la souscription de l'emprunt ou du leasing, disposer d'une garantie vis-à-vis de l'établissement financier et paiement du supplément d'impôts consécutifs au remboursement anticipé de cet emprunt ou de ce leasing à la suite du décès ou de l'invalidité du chef d'entreprise.
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Remboursement de l'engagement restant à couvrir auprès des établissement financiers, et versement à la société ou aux ayants droit d'un capital pour leur permettre de payer les impôts générés par ce bénéfice exceptionnel.
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Garantie entre associés
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Pour racheter les parts de l'un des associés décédé (ou devenu invalide).
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Un capital versé aux autres associés pour leur permettre l'achat.
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Responsabilité civile des dirigeants sociaux
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Garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité personnelle encourue par les mandataires sociaux (de fait et/ou de droit)
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Les indemnisations consécutives à des fautes de gestion ou des infractions involontaires aux dispositions législatives, réglementaires ou statutaires, sont prises en charge.
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Les capitaux permanents et la trésorerie
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Optimiser fiscalement le compte courant des associés de l'entreprise.
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Une solution associant un prêt bancaire à un placement bénéficiant d'un cadre privilégié au regard de l'impôt sur le revenu et des droits de succession.
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La vie de l'entreprise
